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Marques déposées par JEAN PIERRE BOISSONTODO
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CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA

Numéro de dépôt :
92414511
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
01/04/2022

Présentation de la marque CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN

Déposée le 1 avril 1992 par JEAN PIERRE BOISSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est JEAN PIERRE BOISSONTODO domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN PIERRE BOISSON domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN est expirée depuis le 1 avril 2022.

JEAN PIERRE BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : Les Jardins de la Livrée , LA MIRANDE , LA MIRANDE , LE PETIT CABOCHE , DOMAINE DU PERE CABOCHE


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 387458318


SCEA JEAN PIERRE BOISSON - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2220016 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484945 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

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